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RAPPORTS

et études

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m a j06/12/2006

 

Editeur: Fédération des Associations pour l'Insertion sociale des personnes porteuse d'une Trisomie 21  

Liste chronologique

Liste par thème

Liste chronologique

06/12/2006
GEOFFROY Guy FRANCE. Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche; Ministère de la santé et des solidarités; Ministère de la sécurité sociale, des personnes âgées, des personnes handicapées et de la famille

Rapport: Réussir la scolarisation des enfants handicapés
sur le site de la documentation française en PDF

Malheureusement ce rapport n'indique pas, comme on le trouve habituellement la liste des personnes et organismes consultés.
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24/08/2006
Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la familleETUDES ET RESULTATS
La prise en charge des personnes handicapées en Allemagne, Espagne, Pays-Bas et Suède
Une étude de cas types – « Études et Résultats » n° 506 – juillet 2006
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24/08/2006
HALDE: Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité

Rapport de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité pour l’année 2005
Bibliothèque des rapports publics
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23/08/2006
Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

Une longévité accrue pour les personnes handicapées vieillissantes : un nouveau défi pour leur prise en charge -
BLANC (Paul), BERTHOD-WURMSER (Marianne),
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22/08/2006
CTNERHI

Le vécu des parents d'enfant(s) handicé(s)
Téléchargeable (1 Mo)

Phase III de l'étude "Trajectoires des enfants passés en CDES"
Etude réalisée par le CTNERHI en collaboration avec les CREAI et la DREES
Auteurs :MAHE Typhaine
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12/07/2006
COUR DES COMPTES

Les conditions de mise en place et d'affectation des ressources de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (juillet 2006)
20/06/2006
ASSEMBLÉE NATIONALE : RAPPORT D'INFORMATION PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES

-sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- présenté par M. Jean-François CHOSSY, Député.

Le rapport en ligne ------Le rapport en PDF
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07/06/2006
Observatoire national De l'Action Sociale décentralisée

Rapport ODAS -Mai 2006
Maisons Départementales des Personnes Handicapées
(en pdf)
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16/02/2006

LA DOCUMENTATION FRANCAISE
INSERTION PROFESSIONNELLE


Yvan LACHAUD, Député du Gard, a remis le 9/02/2006 son rapport
« Favoriser l’intégration professionnelle des jeunes handicapés »
à Gilles de ROBIEN, Ministre de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et à Philippe BAS, Ministre délégué à la Sécurité sociale, aux Personnes âgées, aux Personnes handicapées et à la Famille

lire la notice sur le site documentation française

télécharger le rapport en pdf
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08/11/2005
SCOLARISATION

RAPPORT
Rapport sur “ La scolarisation des enfants handicapés ”.
Conséquences sur les relations entre les institutions scolaires et médico-sociales.
Remis à Gilles de Robien et Philippe Bas par Guy Geoffroy, Député de Seine et Marne
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JUIN 2004
LA DOCUMENTATION FRANCAISE
MEDIATEUR DE L EDUCATION NATIONALE
Rapport pour l'année 2003
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MAI 2004
LA DOCUMENTATION FRANCAISE

** ACCUEIL DES HANDICAPES **
L'évaluation du besoin de places en CAT, MAS et FAM
Françoise BAS-THERON, Marc DUPONT ; Inspection générale des affaires sociales
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MAI 2004
LA DOCUMENTATION FRANCAISE
** EDUCATION A LA SANTE **
Evaluation du dispositif d'éducation à la santé à l'école et au collège
Annie MAMECIER, Françoise BOUTET-WAISS, Pierre NAVES, Yvelyne RAVARY,
Joël SALLE, Patricia VIENNE ; Inspection générale des affaires sociales;
Inspection générale de l'éducation nationale; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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MAI 2004
DREES
Les politiques en faveur des personnes handicapées en Espagne, aux Pays-Bas, au Royaume-Uni et en Suède
Sylvie Cohu, Diane Lequet-Slama avec la collaboration de Dominique Velche
Ministère de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale
Ministère de la santé et de la protection sociale
MAI 2004Bibliothèque des Rapports Publics
HANDICAP
La compensation du handicap au Royaume-Uni -Claire AUBIN ; Inspection générale des affaires sociales

 

MAI 2004Bibliothèque des Rapports Publics

PARENTALITE
Evaluation du dispositif des réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP)
Bernadette ROUSSILLE, Jean-Patrice NOSMAS ; Inspection générale des affaires sociales
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